Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOSMATIC D
DOSMATIC U.S.A., INC, Société organisée selon les lois du Texas

Numéro de dépôt :
1512096
Date de dépôt :
16/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2027
DOSMATIC D de DOSMATIC U.S.A

Présentation de la marque DOSMATIC D

Déposée le 16 septembre 1987 par la société DOSMATIC U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSMATIC D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOSMATIC U.S.A domicilié(e) 1230 Crowley Circle, Carrollton, TEXAS 75006 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque DOSMATIC D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOSMATIC D arrivera à expiration en date du 16 septembre 2027.

DOSMATIC U.S.A a également déposé les autres marques suivantes : D DOSMATIC


DOSMATIC U.S.A., INC, Société organisée selon les lois du Texas - 1230 Crowley Circle, Carrollton, TEXAS 75006 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358525 - Publication au BOPI 2007-12-19

Renouvellement sans limitation n°2097404 - Publication au BOPI 1997-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 4 septembre 1997 - Changement d'adresse n°242431 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription le 4 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242432 - Publication au BOPI 1997-09-04

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2017 n°2669489 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-09-26

Distributeurs automatiques de liquides pour injecter des additifs en quantité mesurée dans d'eau sans utilisation d'électricité.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.